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Le site du Groupe DCI de l'Assemblée des Départements de France (ADF) animé par Bruno SIDO

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93% des départements ont fait un plan de relance


Les départements et les collectivités locales en général ont participé activement  à la relance : elles vont investir plus de 48 milliards d'euros en 2009, ce qui représente une somme près d'une fois et demie supérieure à celle que l'Etat a engagée.


Selon des chiffres quasi définitifs communiqués par les Echos, 93 départements, mais aussi 23 régions (88 %) et 15 553 communes (chiffres du monde), ont signé avec l'Etat une convention relative au remboursement anticipé de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Selon le mécanisme proposé par le gouvernement, les collectivités investissant au moins un euro de plus que la moyenne investie entre 2004 et 2007 bénéficieront en 2009 du remboursement de la TVA sur les investissements qu'elles ont réalisés en 2007 et en 2008. Ce système d'anticipation annuelle sera ensuite pérennisé.

 
Compte tenu de son succès auprès d'élus de tous bords, la mesure devrait coûter près de 4 milliards au lieu de 2,5 milliards. "Mais les recettes que l'Etat en tirera compenseront  largement ce surcoût", assure
Patrick Devedjian, ministre de la relance, président du conseil général des Hauts-de-Seine.
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