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Le site du Groupe DCI de l'Assemblée des Départements de France (ADF) animé par Bruno SIDO

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Top articles

  • Victoire de Christian MOSNIER au Puy-en-Velay

    04 octobre 2009 ( #Vie politique )

    A FP 04/10/2009 | n L'UMP Christiane Mosnier a été élue sans surprise avec 61,66% des voix devant la candidate du PS (38,34%), aujourd'hui, au second tour de l'élection cantonale partielle du Puy-en-Velay (Haute-Loire), marquée comme au premier tour par...

  • La réforme territoriale priorité du Président

    12 juin 2009 ( #Aménagement du territoire )

    L e plan de bataille de Sarkozy après son succès aux européennes LE MONDE | 12.06.09 | 15h45 • Mis à jour le 12.06.09 | 15h45 icolas Sarkozy veut lancer la deuxième phase de son quinquennat en s'exprimant devant le Parlement, réuni en Congrès à Versailles,...

  • Réunion du GROUPE DCI

    10 mars 2009 ( #Démocratie locale )

    Malgré des contraintes d'agenda (le Président Philippe LEROY en Chine, le Président Doligé au Sénat...), un grand nombre de présidents de la droite du centre et des indépendants ont participé activement à la réunion du groupe. Plus de 25 départements...

  • Départements / Les finances dans le rouge : Comment Kennel et Buttner font face à la « récess

    18 avril 2010 ( #Finances )

    Articles des Dernières Nouvelles d'Alsace 18/04/2010 Plusieurs Départements français sont au bord de la faillite, certains présidents ont décidé de contrevenir à la loi en votant des budgets en déséquilibre, d'autres, de gauche comme de droite, menacent...

  • Conférence nationale des Exécutifs

    16 octobre 2009 ( #Vie politique )

    La conférence nationale des exécutifs a évoqué hier les conseillers territriaux. Face aux critiques du possible manque de vision d'ensemble ou stratégique des élus de terrioire émis par les présidents de conseils régionaux, Alain ROUSSET ou Jean-Paul...

  • Eric DOLIGE sera-t-il le Président du groupe UMP au Sénat ?

    06 juillet 2009 ( #Vie politique )

    Le président du conseil général du Loiret, mais également sénateur, Eric DOLIGE tentera demain de succéder à Henri de RAINCOURT à la tête du groupe UMP au Sénat. Il sera opposé à Gérard LONGUET, Sénateur de la Meuse. Ci dessous l'article du Figaro en...

  • Atelier Métropoles communes nouvelles

    24 avril 2009 ( #Démocratie locale )

    Le jeudi 23 avril, a eu lieu un atelier sous la présidence du Ministre de l'Intérieur consacré aux métropoles et aux communes nouvelles (termes employés dans le rapport BALLADUR). Si le rapport BALLADUR évoque 11 métropoles cumulant les compétences, sur...

  • Arnaud MONTEBOURG favorable aux conseillers territoriaux

    13 février 2009 ( #Vie politique )

    Arnaud MONTEBOURG, le député et président du conseil général PS de Saône et Loire, s'est prononcé dans une motion adoptée par son conseil général pour l'idée de fusionner les élus des départements et des régions, Une idée défendue par nombreux parlementaires...

  • Fiscalité départementale

    20 avril 2010 ( #Finances )

    Les chiffres de la fiscalité département parus dans la presse permettent les conclusions suivantes : · Entre 2009/2010 L’évolution moyenne des taux d’imposition de l’ensemble des départements DCI fait apparaitre une hausse de + 2.45 % contre + 2.37 %...

  • Réécriture de la loi de Finances

    14 octobre 2009 ( #Finances )

    Les députés Gilles CARREZ et Marc LAFFINEUR ont fait adopter par la commission des fi nances de l'Assemblée nationale un amendement qui donne 20 % de la cotisation complémentaire aux EPCI. Initialement cette nouvelle imposition économique devait être...

  • Contribution du Président LEROY (Moselle) sur la réforme territoriale

    04 février 2009 ( #Vie politique )

    Contribution de M. Philippe LEROY, Sénateur de la Moselle, Président du Conseil Général Pour une organisation territoriale de la République renouvelée, réaliste et efficace. « Les pouvoirs publics ne valent, en fait et en droit, que s'ils s'accordent...

  • 05 septembre 2012: Conférence de presse C. LEBRETON et P. WEITEN relative au congrès ADF à METZ (19-21 septembre)

    10 septembre 2012 ( #Vie de l'ADF )

    Lors de son 82ème congrès à Metz, les 19-20-21 septembre, l'ADF planchera sur la réforme territoriale avec pour objectif de border l'Acte III de la décentralisation et réaffirmer la légitimité départementale. Lors de la conférence de presse, le mercredi...

  • Pour un contrat de consolidation budgétaire entre l’Etat et les départements

    13 avril 2010 ( #Finances )

    Article du Président Alain LAMBERT publié sur son blog link Le climat des relations entre l’Etat et les départements se détériore. Les confrontations politiques et désormais les contentieux pleuvent. De cette dégradation, il n’y a rien à espérer. La défiance...

  • Le rapport de la mission BELOT et ses 90 propositions

    25 juin 2009 ( #Vie politique )

    Les deux rapporteurs de la Mission sénatoriale BELOT, Jacqueline GOURAULT (Union centriste) et Yves KRATTINGER (Parti socialiste) ont rendu publiques leurs 90 propositions. Cliquez ici pour télécharger le rapport intégral rapport-BELOT.pdf I. - PROPOSITIONS...

  • Pour un redécoupage des régions françaises

    17 avril 2009 ( #Démocratie locale )

    Dans un livre "Pour un redécoupage des régions françaises, mondialisation économique et taille des régions" paru en 2007 aux éditions l'Harmatan des économistes appelaient déjà à la fusion des régions françaises. Leur démarche peut nous éclairer sur l'avenir...

  • Table ronde Clarification des compétences 27 mai 2010

    11 juin 2010 ( #Vie politique )

    Christophe BECHU, Président du Conseil général de Maine-et-Loire, Député européen Remy POINTEREAU, Sénateur et Président du groupe d'opposition du Cher Alain LAMBERT, ancien Ministre, Sénateur et Président du Conseil général de l'Orne Vincent DESCOEUR,...

  • Compensation de la taxe professionnelle : propositions des députés

    11 juin 2009 ( #Finances )

    Le Président de l'ADF a rencontré mercredi 10 juin, les députés Marc LAFFINEUR et Jean-Pierre BALLIGAND avec Gilles CARREZ, rapporteur général du budget, les députés travaillent depuis quelques mois en paralléle aux services de Bercy à trouver des solution...

  • 95.2 % yes Mayotte can : Welcome to the 101

    30 mars 2009 ( #Démocratie locale )

    extrait du Monde "C 'est une victoire écrasante du "Oui" : avec 95,2 % des suffrages, d'après les résultats définitifs publiés par la préfecture de Mayotte, les habitants de l'île ont massivement voté en faveur de la départementalisation. Un peu plus...

  • L'Alsace auditionnée par le comité BALLADUR

    15 janvier 2009 ( #Démocratie locale )

    La nouvelle gare de Strasbourg, symbole de la modernité de l'Alsace Communiqué de presse des présidents des conseils généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin Ce jour, mercredi 14 janvier 2009, Charles Buttner et Guy-Dominique Kennel ont été auditionnés, à...

  • Bureau du 9 mars 2010

    10 mars 2010 ( #Finances )

    Le Bureau de l'ADF a évoqué le financement des allocations universelles de solidarité. Le Rapporteur Michel DINET a tracé un rappel historique et déterminé la part respective de l'Etat et des départements. Plus de 3 milliards d'euros allourdissent les...

  • Les Echos La fonction publique territoriale a recruté 35.000 agents de plus en 2007

    30 septembre 2009 ( #Fonction publique )

    Un article des Echos fait le point sur la situation des emplois dans la fonction publique territoriale. Il pointe comme en son temps le rapport Lambert, le fait que c'est le secteur communal et les intercommunalités qui ont fait croitre leur effectif...

  • Etonnant Chevènement : Premier défenseur du département

    19 janvier 2009 ( #Vie politique )

    Inclassable, Chevènement devenu Sénateur en battant le président du conseil général PS du Territoire-de-Belfort, a défendu le département devant le comité Balladur le 14 janvier dernier alors qu'il est connu pour être l'auteur d'une des principales lois...

  • Maison d'assistantes maternelles : PPL Arthuis

    15 janvier 2010 ( #Famille - enfance )

    Soucieux de mettre fin à une trop grande normalisation qui bride les initiatives locales, le président du conseil général de la Mayenne a décidé d'assouplir les conditions de fonctionnement des regroupements d'assistantes maternelles. La Mayenne avait...

  • Regoupement des régions ?

    08 janvier 2009 ( #Aménagement du territoire )

    Article du Monde en date du 10 janvier 2009 Le regroupement des régions est envisagé pour réduire les inégalitésL'Ile-de-France, Rhône-Alpes et PACA sont les seules régions françaises à figurer dans le peloton de tête européen. Le fossé se creuse avec...

  • Motion commune du 80eme congrès de l'ADF

    22 octobre 2010 ( #Vie de l'ADF )

    Ce 80ème Congrès se tient dans un contexte de crise économique et sociale, d’inquiétude des Français quant à leur avenir, de difficultés financières et budgétaires. Dans un moment si particulier se joue l’avenir des départements de France : A la veille...

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