Le site du Groupe DCI de l'Assemblée des Départements de France (ADF) animé par Bruno SIDO
Il a exprimé le soutien aux conseillers territoriaux tout en rappelant la nécessité d'un seuil minimum par département afin de maintenir un lien social fort entre l'élu, le territoire et la population. "C’est pourquoi, au sein du groupe DCI, nous sommes...
Cantonale : le Val d'Oise passe à droite AFP 27/09/2009 | Mise à jour : 21:49 | Ajouter à ma sélection L'UMP Philippe Métézeau a remporté ce soir l'élection cantonale partielle d'Argenteuil-Est, faisant ainsi basculer à droite le conseil général du Val-d'Oise,...
Gilles CARREZ , Rapporteur général du Budget, Président du comité des Finances locales est intervenu en ouverture. Prenant l’exemple de la Suède, il s’est prononcé en faveur de propositions courageuses pour réduire le déficit public. Depuis 1993, ce pays...
Jean-Paul Pourquier, Président du Conseil général de la Lozère et Président de la Commission Agriculture de l’Assemblée des départements de France (ADF), réagit à l’initiative à trois de ses collègues, présidents de conseils généraux de gauche, de saisir...
Les conseillers généraux de l’Union pour le Nord, groupe d’opposition du Conseil Général du Nord, présidé par le Sénateur Jean-René Lecerf , ont été accueillis à Strasbourg par Philippe Richert , Président du Conseil Général du Bas-Rhin, à l’occasion...
Alors que l’épineuse question de la réforme de la carte scolaire revient au cœur de l’actualité, le Sénateur Louis de Broissia vient d’écrire à Xavier Darcos , nouveau Ministre de l’Education Nationale. Rappelant que les Conseils généraux sont compétents...
Lors d'une table ronde au Sénat le 10 février, Dominique HOORENS (Directeur des études économiques et financières de l’Union sociale pour l’Habitat) a présenté des systèmes de péréquation mis en place dans les Etats voisins à la France. L’objectif de...
Le Conseil d’Etat vient de donner raison aux Départements dans le dossier de la création du fonds national de la protection de l’Enfance. Le Premier ministre avait décidé de refuser la publication d'un décret d'application de la loi du 5 mars 2007 réformant...
Ce soir, Les sénateurs de la Mission Belot ont rendu leurs premières préconisations. Parmi elles, certains concernent les départements. 9) renforcement des possibilités de délégation des compétences du département et de la région à la métropole. 12) regroupement...
Extrait de la Gazette des communes en date du 17 novembre, le Président du conseil général du Bas-Rhin, guy-Dominique KENNEL évoque le projet alsacien. " L'Alsace, petit territoire composé de deux départements avec une cohérence géographique forte, n'a...
Dans une interview accordée à la revue parlementaire, Alain LAMBERT répond en dernière page à la journaliste, Flamine GOUBET, qui l'interroge sur la réorganiation territoriale de la France. Le président du Conseil général de l'Orne évoque deux pistes...
C’est le rendez-vous incontournable du début de l’été pour les acteurs sociaux. L’Observatoire national de l’Action Sociale Décentralisée (ODAS) organisait les 5 et 6 juillet ses Rencontres nationales annuelles à Marseille sur le thème « clarifier les...
Le Président de la République dans son allocution est venu préciser ses intentions sur les suites à donner au rapport du comité BALLADUR. Le Grand Paris est ainsi, pour l'instant repoussé. Mais une autre surprise figure également, le réexamen de l'élection...
Eric DOLIGE, 2nd vice-président de l'ADF Les présidents Eric DOLIGE et Joseph KERGUERIS ont été désignés pour siéger comme membres de l'inter groupe AMD AFD ARF consacré à la clarification des compétences. Les sénateur du Loiret et du Morbihan sont également...
En réponse à une question du député , Eric STRAUMANN, rapporteur général du budget du conseil général du Haut-Rhin, lors de la séance du mardi 9 décembre, Patrick DEVEDJIAN , ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance a rappelé que les collectivités...
Dans son intervention, le 1er vice-président de l’ADF, Louis de Broissia, a invité « l’équipe des départements de France » à « passer à l’attaque » parce que si « nous ne nous plaçons pas en attaque, alors nous serons immanquablement repoussés en défense....
A l’issue du discours de Monsieur le Président de la république relatif à la réforme des collectivités locales, Guy-Dominique KENNEL fait part de ses impressions. Fervent partisan, d’une réforme des collectivités locales à travers laquelle je suis persuadé...
Les collectivités pourraient bénéficier de leur propre agence de financement dès 2010, le gouvernement ayant donné son feu vert. L'Agence France Trésor a été désignée pour aider les élus à la créer. Le gouvernement a donné son accord de principe. A l'instar...
Matignon a confirmé lundi après-midi que le nouveau revenu de solidarité active (RSA) entrerait bien dans le calcul du bouclier fiscal, arbitrant de fait en faveur de Christine Lagarde dans la divergence apparue entre la ministre de l'Economie et son...
De nombreuses élections cantonales partielles se sont déroulées ces dernières semaines, le plus souvent en raison de l’élection d’un Conseiller général à l’Assemblée Nationale. Ainsi, ont été élus Pascal Perrin (PS) dans l’Allier, Dominique Julaud (DVD)...
Depuis quelques semaines, des bruits évoquent le chiffre d'une vingtaine de départements en cessation de paiement. En réalité si la situation financière est diffcile du fait de la baisse des rentrées fiscales (notamment de la chute des droits de mutation)...
Une délégation de l’ADF s'est rendue le jeudi 9 avril au premier atelier de travail sur l'évolution des communes, intercommunalité et métropoles. Celle-ci était composée de Michel BERSON (Essonne) et Eric CIOTTI (Alpes –Maritimes). Le Ministre de l’Intérieur,...
Brice HORTEFEUX était présent aux voeux institutionnels de l'Assemblée des Départements de France le mercredi 28 janvier en qualité de nouveau ministre des affaires sociales. Il a rappelé que les départements sont au coeur des solidarités et que des chantiers...
Gérard Larcher, nouvellement élu Président du Sénat, a fait part de son intention de créer une mission d’information au Palais du Luxembourg. Dans sa première allocution en qualité de Président, Gérard LARCHER avait réaffirmé sa volonté de conforter le...
Le Sénateur Louis de Broissia a planché devant les élèves de l’ENA et l’INET à l’occasion d’une table ronde sur les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales animée par Marion Cabellic, Journaliste à la Gazette des Communes. Avec le Député...
