Blog du Groupe DCI de l'ADF

Intervention policière dans le Gers

Collèges - Education - Culture - Sport

Par Groupe DCI de l'ADF

D'après le Monde,trois membres du gouvernement ont exprimé leurs réserves, mercredi 3 décembre, au sujet des conditions dans lesquelles des gendarmes ont mené une opération antidrogue, le 19 novembre, au collège de Marciac (Gers). Alors que les parents...

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La départementalisation adaptée à Mayotte

Aménagement du territoire

Par Groupe DCI de l'ADF

Jean-Jacques HYEST, Président de la commission des lois du Sénat, Président du groupe Union pour la Seine-et-Marne vient de rendre un rapport sur la départementalisation de Mayotte sous titré "Sortir de l'ambiguité faire face aux responsabilités" avec...

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Les régions sont inquiètes à la veille de leur congrès

Vie politique

Par Groupe DCI de l'ADF

Dans une interview au journal "La Croix", Alain ROUSSET, Président de l'Assemblée des Régions de France qualifie de crime instutionnel, la volonté de fusionner "département et régions".

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Forum des Finances locales à l'Assemblée nationale

Finances

Par Groupe DCI de l'ADF

Gilles CARREZ , Rapporteur général du Budget, Président du comité des Finances locales est intervenu en ouverture. Prenant l’exemple de la Suède, il s’est prononcé en faveur de propositions courageuses pour réduire le déficit public. Depuis 1993, ce pays...

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Produits des amendes : le président PINTON obtient une majoration

Finances

Par Groupe DCI de l'ADF

Lors de sa séance du mercredi 26 novembre, le Sénat a adopté un amendement du Sénateur Louis PINTON, président du conseil général de l'Indre, à l'article 25 du Projet de loi de finances pour 2009, sans l’avis favorable du Gouvernement mais avec le soutien...

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Jacques PELISSARD réélu à la présidence de l'AMF

Vie politique

Par Groupe DCI de l'ADF

Jacques PELISSARD a été réélu à la présidence de l'Association des Maires de France Le Président aime souvent à rappeler qu' "Il n'y a pas de clivage droite-gauche dans la bonne gestion d'une ville". Proche du Président de la République, il a aussi prouvé...

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Finances locales à l'AMF : le FC TVA est bien un remboursement

Finances

Par Groupe DCI de l'ADF

Le Ministre du Budget est venu réaffirmer que le FC TVA est un remboursement de la TVA acquittée par les collectivités à l'occasion de leurs investissements. Gilles CARREZ, Rapporteur général de la commission des Finances de l'Assemblée nationale et Président...

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Réunion des 44 Présidents du groupe DCI

Vie de l'ADF

Par Groupe DCI de l'ADF

Bruno SIDO et les Présidents du groupe DCI se sont rencontrés pour partager leurs points de vue sur la réorganisation territoriale et notamment afin de répondre au formulaires de l'ADF. Certaines thèmes font l'objet de large consensus : la disparition...

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Contribution du Président Charles BUTTNER

Vie politique

Par Groupe DCI de l'ADF

Voici des éléments de la contribution de Monsieur Charles BUTTNER, Président du onseil général du Haut-Rhin 1- La coopération interdépartementale Bas-Rhin / Haut Rhin Les exécutifs bas-rhinois et haut-rhinois ont souhaité franchir cette année une nouvelle...

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FC TVA (3) Evolution de l'enveloppe normée

Finances

Par Groupe DCI de l'ADF

Les spécialistes excuseront les imprécisions contenues dans cette partie. A- La situation de l’enveloppe normée en 2007 L’enveloppe normée comprenait principalement la DGF (dotation globale de fonctionnement). Les autres composantes étaient la DGD (dotation...

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